BIENVENUE CHEZ YUBO

L’application YUBO (ci-après « l’Application YUBO ») permet de se faire de nouveaux amis et de communiquer avec eux.

YUBO est éditée par Twelve App SAS, une société par actions simplifiée dont le siège social est situé au 8 rue de Charonne 75011 Paris et qui est immatriculée sous le numéro 810 283 507 au Registre du commerce et des sociétés de Paris dont le capital social est de 3 442,90 euros, et dont le directeur de la publication est Sacha Lazimi (ci- après désignée par “TWELVE APP”).

I. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES DE YUBO

En vous inscrivant sur YUBO, vous reconnaissez que le fonctionnement et l’utilisation de ce service sont soumis aux Conditions Générales d’Utilisation de YUBO (ci-après ces / les « Conditions ») que vous devez accepter pour pouvoir utiliser nos services. Votre utilisation de nos services signifie que vous acceptez ces Conditions. Ces Conditions comprennent les stipulations du présent document ainsi que celles de la Politique de Confidentialité à propos de la protection de vos données à caractère personnel.

Le contenu des présentes Conditions pourra être modifié pour tenir compte, notamment, des évolutions du service ou d’une modification de la réglementation applicable. Vous serez informés de la publication de chaque nouvelle version des Conditions Générales d’Utilisation. Le fait de continuer à utiliser l’Application YUBO après la notification d’une modification de celles-ci signifie que vous les approuvez et acceptez leur application.

II. CRÉATION DE VOTRE PROFIL UTILISATEUR

  1. Si vous avez moins de 13 ans, vous n’êtes pas autorisés à utiliser l’application YUBO. Si vous avez entre 13 et 16 ans, selon le pays où vous résidez, nous pourrions avoir besoin de l’autorisation de votre représentant légal.
  2. Si vous êtes le représentant légal d’un mineur de plus de 13 ans et que vous souhaitez nous contacter, un formulaire dédié est mis à votre disposition sur le site internet www.yubo.live dans la rubrique «Centre de sécurité».

  3. Pour pouvoir créer votre profil utilisateur et pouvoir ainsi accéder aux services proposés par YUBO, vous devez fournir un certain nombre d’informations vous concernant. Vous devez également illustrer votre profil par une photographie vous représentant. Ces éléments sont indispensables pour pouvoir utiliser l’Application YUBO.
  4. Lors de la création de votre profil, les informations communiquées doivent correspondre à votre propre identité et ne doivent en aucun cas être fausses ou erronées. Dans l’hypothèse où votre profil est suspendu et/ou supprimé par TWELVE APP, vous n’êtes pas autorisé à créer un nouveau profil.

III. SERVICES PAYANTS

  1. La création de votre profil utilisateur et l’accès aux fonctionnalités standards de l’application YUBO est gratuite. Pour enrichir votre expérience, vous pouvez néanmoins souscrire à des offres payantes, soit de manière ponctuelle (pour vous permettre, par exemple, d’augmenter votre visibilité sur l’Application pendant 30 minutes) soit par le biais d’un abonnement premium qui vous donnera accès à des fonctionnalités supplémentaires moyennant le versement d’un forfait mensuel (ci-après les « Services Payants »). Les caractéristiques des Services Payants et leur prix sont précisés dans l’Application.
  2. Le processus d’achat des Services Payants dépend exclusivement de la plateforme de téléchargement d’applications mobiles utilisée et des paramètres que vous avez sélectionnés sur votre téléphone. Pour pouvoir procéder à un achat, vous devez donc être titulaire d’un compte utilisateur sur la plateforme sur laquelle vous avez téléchargé l’Application YUBO (Google Play pour Android ou App Store pour iOS).
  3. Nous vous recommandons de lire attentivement les conditions d’utilisation de ces plateformes d’applications pour en savoir plus sur les règles applicables à votre commande. Si TWELVE APP est responsable en tous points du contenu du Service Payant acheté, la gestion de votre commande et de votre règlement est, en revanche, assurée par la plateforme d’application (exemples : Google Play pour Android ou App Store pour iOS).

  4. Une fois achetés, les Services Payants ne donnent droit à aucun remboursement, même en cas de non-utilisation.
  5. Conformément à la réglementation applicable, lorsque vous achetez un Service Payant, vous acceptez expressément que celui-ci soit mis à votre disposition immédiatement et renoncez à votre droit de rétractation concernant cet achat.

IV. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

  1. TWELVE APP est le titulaire exclusif de l’ensemble des droits portant sur l’Application YUBO et, notamment, du droit d’héberger, stocker, utiliser, afficher, reproduire, modifier, adapter, publier, éditer et distribuer tout ou partie des éléments qui la composent, notamment, sans limitation : les marques, logos, graphismes, animations, vidéos, images, textes, données et bases de données, codes informatiques et contenus diffusés ou présentés dans l’Application YUBO ou sites et services de TWELVE APP. TWELVE APP est également seul titulaire des droits sur la marque YUBO. Toute copie, reproduction, représentation, exploitation, distribution, ou réutilisation de ces éléments sans l’autorisation de TWELVE APP est passible de poursuites judiciaires, notamment en contrefaçon de marque.
  2. L’Application YUBO et/ou n’importe lequel des éléments qui la constituent (logiciels et codes sources inclus) ne peut être reproduit, amendé, modifié (de quelque manière que ce soit), distribué, vendu, loué, faire l’objet d’une ingénierie inverse ou d’une œuvre dérivée, sans autorisation de TWELVE APP et/ou de la réglementation applicable.
  3. Aux seules fins de permettre le téléchargement et l’utilisation de YUBO, TWELVE APP consent aux utilisateurs, pour le monde entier, une autorisation personnelle, gratuite, non cessible et non exclusive d’accéder et d’utiliser l’Application, pour un usage privé. Le fait de télécharger et/ou d’utiliser l’Application YUBO ne confère aucun autre droit (propriété intellectuelle ou autre) sur l’Application YUBO.

  4. L’Application YUBO peut évoluer et être modifiée à n’importe quel moment. Certaines fonctionnalités ou certains services peuvent être ajoutés ou supprimés par TWELVE APP à sa seule discrétion. Aucune garantie d’aucune sorte, qu’elle soit explicite ou implicite, n’est consentie, sur le contenu, les services et/ou les fonctionnalités de l’Application YUBO, que ce soit, au regard de leur existence tout comme de leur fonctionnement.

V. CONTENU FOURNI PAR UN UTILISATEUR

  1. Lorsque vous créez votre profil ou lorsque vous utilisez l’Application YUBO, vous êtes amenés à envoyer, recevoir, ou créer un contenu comportant, notamment, des informations, des photographies et/ou ou des vidéos.
  2. Pour les besoins du fonctionnement de l’Application YUBO et de la fourniture des services liés à l’Application YUBO, vous nous concédez, pour le monde entier et pour la durée de l’exécution des présentes Conditions Générales d’Utilisation entre vous et TWELVE APP, l’autorisation gratuite, d’héberger, stocker, reproduire, afficher, publier, traduire, adapter, sous-licencier et/ou utiliser aux fins des services liés à l’application YUBO (I) tout contenu échangé dans le cadre de l’utilisation de l’Application YUBO ainsi que (ii) votre nom d’utilisateur, votre voix et/ou votre image telle que reproduite, le cas échéant, dans le dit contenu.

    Pour les mêmes finalités et seulement pour celles-ci, vous nous concédez une autorisation similaire pour exploiter tout contenu généré dans le cadre de l’Application YUBO (et notamment dans le cadre du service Live Chat) que vous auriez diffusé publiquement auprès de tiers. Dans le cadre de cette autorisation, vous reconnaissez ainsi que TWELVE APP pourra, par exemple, exploiter ce contenu pour assurer la promotion de l’Application YUBO sur les réseaux sociaux sur lesquels celui-ci a été préalablement diffusé par vos soins.

  3. Nous vous rappelons que vous n’êtes pas autorisés à :
    • poster des communications commerciales non sollicitées, ni collecter des informations, données ou contenus appartenant à d’autres utilisateurs sans leur consentement ;
    • poster un contenu ou véhiculer un message qui porterait atteinte aux droits des tiers (et notamment à leurs droits de propriété intellectuelle), qui aurait un caractère pornographique, discriminatoire, raciste, violent, diffamant, à caractère sexuel et/ou pouvant constituer un harcèlement ou une intimidation à l’égard d’autres personnes. A cet égard, nous vous rappelons que toutes les photos à caractère pornographique, exhibitionniste, ou portant atteinte à la pudeur sont formellement prohibées. Toute publication de cette nature constitue un agissement grave pouvant donner lieu à la fermeture du compte de l’utilisateur qui en est à l’origine, sans préjudice des sanctions judiciaires qui pourraient être prononcées à son encontre ;
    • utiliser le nom, la voix ou l’image d’une personne sans son accord ;
    • altérer le fonctionnement de l’Application YUBO ou entraver son accès ;
    • utiliser l’Application YUBO de manière illégale, trompeuse, malveillante et/ou discriminatoire.
  4. Tout contenu manifestement illicite qui nous sera notifié dans les conditions requises par la loi et/ou que nous jugerions en contradiction avec les présentes Conditions Générales d’Utilisation, sera supprimé.
  5. Il en sera, de même, dans l’hypothèse d’une injonction en ce sens de la part d’une administration habilitée ou d’une juridiction.

  6. L’utilisateur prend l’entière responsabilité de toute action, contenu, information ou donnée, qu’il télécharge, poste, envoie, ou conserve dans le cadre de l’utilisation de l’Application YUBO. Il sera tenu d’indemniser TWELVE APP de tous dommages, pertes et dépenses engendrées par ses propos ou actions.
  7. Pour des raisons de sécurité et d’ordre public, nous pouvons conserver, pour une période raisonnable conforme à la réglementation applicable, une copie du contenu partagé par un utilisateur, et ce alors même que ce dernier aurait supprimé son compte ou que le dit contenu aurait été supprimé de l’Application YUBO.

VI. NOTIFICATIONS / SIGNALEMENTS

  1. Notifications de contenus illicites – article 6-I-5 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
  2. En notre qualité d’hébergeur, nous ne sommes pas soumis à une obligation générale de surveiller les informations que nous stockons. Vous avez néanmoins la possibilité de nous notifier les contenus que vous estimeriez illicites. Pour pouvoir être prise en compte, toute notification devra être adressée par courrier recommandé avec accusé de réception à :

    Twelve App – Centre de sécurité
    Notification continues illicites
    8 rue de Charonne
    75011 Paris
    FRANCE

    Pour être valide, la notification devra comporter les éléments suivants:

    • le formulaire de notification accessible sur le site www.yubo.live à la rubrique « Centre de sécurité» dûment complété;
    • la copie de la correspondance adressée à l’auteur ou l’éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur n'a pu être contacté.

    Seules les notifications complètes pourront être considérées comme valides.

    Vous conservez toujours la possibilité de saisir les autorités compétentes des contenus que vous considérez illicites.

  3. Signalement de contenus attentatoires à la dignité humaine - infractions visées à l’article 6-I-7 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
  4. Conformément à l’article 6-I-7 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous participons à la lutte contre les infractions suivantes :

    • diffusion d'images pédopornographiques ;
    • apologie de crimes de guerre et des crimes contre l'humanité ;
    • diffusion de contenus provoquant à la discrimination, à la haine ou à la violence à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine, leur sexe, de leur orientation ou identité sexuelle ou de leur handicap ;
    • diffusion de messages violents, pornographiques ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine ou à inciter les mineurs à se livrer à des jeux les mettant physiquement en danger accessibles aux mineurs, lorsque ces contenus sont susceptibles d'être vus ou perçus par un mineur ;
    • provocations et apologies du terrorisme ;
    • provocations au suicide.

    Nous avons mis en place un dispositif facilement accessible vous permettant de porter à notre connaissance tout contenu de ce type dont vous auriez pris connaissance dans le cadre de l’Application YUBO.

    Il vous suffit de compléter le formulaire de signalement que vous trouverez sur le site www.yubo.live à la rubrique «Centre de sécurité» ainsi que dans le cadre de l’Application YUBO.

  5. Signalement de contenus inappropriés
  6. Afin de vous permettre une utilisation confortable et sécurisée de l’Application YUBO, nous avons également mis en place un dispositif de modération communautaire vous permettant de signaler tout contenu qui vous semble inapproprié.

    Si vous voulez signaler le contenu d’un profil utilisateur qui ne fait pas partie de vos amis, cliquez sur l’icône « … » et choisissez l’une des options proposées.

    Si vous voulez signaler le contenu d’un profil utilisateur qui fait partie de vos amis, cliquez sur l’icône « … » sur le profil de l’ami en question et choisissez l’une des options proposées.

    Ce dispositif est destiné à améliorer votre confort lors de l’utilisation de l’Application YUBO mais ne vous exonère pas du respect de la réglementation applicable en matière, notamment, de notification de contenus illicites et de signalement de contenus odieux mentionnés aux sections VI.1 et VI.2 précitées.

VII. DONNÉES PERSONNELLES

TWELVE APP attache une grande importance à la protection de la vie privée de ses utilisateurs. Les Données Personnelles des utilisateurs de YUBO sont traitées dans le respect de la Politique de Confidentialité accessible ici.

VIII. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

  1. Nous faisons tout notre possible pour que l’Application YUBO mise à votre disposition soit sécurisée et exempte d’erreurs. Cela étant rappelé, l’utilisation de celle-ci s’effectue à vos risques et périls.
  2. Nous ne donnons ainsi aucune garantie quant à l’absence d’erreurs, de perturbations, de lenteurs, d’imperfections ou d’atteintes aux droits de tiers dans le cadre du fonctionnement de l’Application YUBO, notamment du fait des contingences d’Internet.

    TWELVE APP ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas de perturbation, de dysfonctionnement ou de conditions d’accès dégradées à l’Application YUBO en raison de défaillance imputable au réseau internet ou au fournisseur d’accès à internet, au système d’exploitation, au navigateur et/ou à l’appareil de l’utilisateur. De même, TWELVE APP ne saurait être tenu responsable de tout fait constitutif d’un cas de force majeure.

    L’accès et l’utilisation de l’Application YUBO pourra être momentanément interrompue pour des raisons de maintenance et de mise à jour technique.

  3. Nous ne donnons ainsi aucune garantie quant à l’absence d’erreurs, de perturbations, de lenteurs, d’imperfections ou d’atteintes aux droits de tiers dans le cadre du fonctionnement de l’Application YUBO, notamment du fait des contingences d’Internet. TWELVE APP ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas de perturbation, de dysfonctionnement ou de conditions d’accès dégradées à l’Application YUBO en raison de défaillance imputable au réseau internet ou au fournisseur d’accès à internet, au système d’exploitation, au navigateur et/ou à l’appareil de l’utilisateur. De même, TWELVE APP ne saurait être tenu responsable de tout fait constitutif d’un cas de force majeure. L’accès et l’utilisation de l’Application YUBO pourra être momentanément interrompue pour des raisons de maintenance et de mise à jour technique.
  4. Toute violation des présentes Conditions Générales d’Utilisation ou toute utilisation de nature à créer un risque (juridique, technique ou autre) peut entraîner la fermeture du profil de l’utilisateur qui en est à l’origine. En tout état de cause, TWELVE APP est libre de décider de clôturer ou de désactiver le profil d’un utilisateur, et donc son accès à l’Application YUBO, et ce à sa seule discrétion et sans préavis.
  5. Chaque utilisateur est libre de mettre un terme à sa relation avec TWELVE APP relative à l’Application YUBO. Il lui suffit pour cela de supprimer son profil utilisateur.

    Chaque utilisateur est responsable des informations qu’il renseigne et des contenus qu’il diffuse lors de son accès et de son utilisation de l’Application YUBO. Les informations renseignées doivent être exactes, à jour, et conformes à la réalité. Les contenus fournis par les utilisateurs doivent être licites et ne doivent pas porter atteinte aux droits des tiers. TWELVE APP n’encourt aucune responsabilité du fait de l’inexactitude ou du caractère erroné des informations ou des contenus fournis par l’utilisateur et des conséquences y afférentes.

IX. DIVISIBILITE ET RENONCIATION

La circonstance qu’une disposition des présentes Conditions Générales d’Utilisation soit déclarée nulle, invalide ou inapplicable est sans effet sur la validité et l'applicabilité des autres dispositions et n’exempt pas l’utilisateur de se conformer à celles-ci.

Le fait de ne pas réclamer l’exécution d’une stipulation des présentes ou de le faire avec retard ne saurait être interprété comme une renonciation de TWELVE APP à se prévaloir de ladite stipulation à l’égard de l’utilisateur ou de tiers.

X. JURIDICTION COMPÉTENTE- LOI APPLICABLE

Pour toute réclamation ou différent, l’utilisateur est invité en priorité à contacter TWELVE APP à support.yubo.live afin de parvenir à une solution amiable.

Conformément au Code de la consommation français, TWELVE APP adhère au service du Médiateur FEVAD dont les coordonnées sont les suivantes :

FEDERATION E-COMMERCE ET VENTE A DISTANCE
60 rue de la Boétie
75008 PARIS
www.fevad.com

L’utilisateur peut saisir ce service, à condition d’avoir préalablement contacté TWELVE APP directement à l’adresse indiquée au paragraphe précédent. Après cette démarche préalable, l’utilisateur peut saisir ce service de médiation pour tout différend avec TWELVE APP non résolu avec ce dernier.

Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013, la Commission Européenne a mis en place une plateforme de règlement en ligne des litiges, facilitant le règlement indépendant par voie extrajudiciaire des litiges en ligne entre consommateurs et professionnels de l’Union européenne. Cette plateforme est accessible au lien suivant :
https://webgate.ec.europa.eu/odr/

Les Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français. Tout différend non résolu par les voies indiquées ci-dessus sera soumis à la juridiction compétente correspondant au tribunal du lieu de résidence de l’utilisateur se situant dans l’un des Etats membres de l’Espace économique européen.